Zones à faibles émissions pour les véhicules diesels

La Haye dispose d'une zone à faibles émissions pour les vieux véhicules qui roulent au diesel. Les véhicules diesel qui émettent beaucoup de gaz d'échappement ne peuvent plus circuler dans cette zone

La circulation dans la zone à faibles émissions dépend de la classe d'émission de votre véhicule. La classe d'émission est un chiffre, le plus il est élevé, le meilleur c'est.

  • Avez-vous un véhicule diesel de classe d'émission 4 ou supérieure?

Alors vous pouvez circuler dans la zone à faibles émissions.

  • Avez-vous un véhicule diesel de classe d'émission 3 ou inférieure?

Alors vous ne pouvez pas circuler dans la zone à faibles émissions. Parfois, des exceptions peuvent s'appliquer. Pour cela, il vous faudra être en possession d'une dérogation.

Zone à faibles émissions pour les véhicules diesel

La zone à faibles émissions est située entre le Centrumring (S100) et le Professeur B.M. Teldersweg (S200). Vous trouverez des panneaux de signalisation avant d'entrer dans cette zone. Vous pouvez aussi choisir un autre itinéraire si vous ne pouvez pas rentrer dans la zone. Rendez-vous sur www.milieuzones.nl



Zone à faibles émissions pour les véhicules diesel

Vérifiez l'emplacement de la zone à faibles émissions pour les véhicules diesel sur la carte.

Vérifier si vous pouvez rentrer dans la zone à faibles émissions

Suivez les 3 étapes suivantes.

Etape 1: Vérifiez votre plaque d'immatriculation

Souhaitez-vous savoir si votre véhicule diesel est autorisé à circuler dans la zone à faibles émissions de La Haye? Utilisez ce site pour contrôler votre plaque d'immatriculation: www.milieuzones.nl/check.

  • Avez-vous un véhicule diesel de classe d'émission 4 ou supérieure?

Alors vous pouvez circuler dans la zone à faibles émissions.

  • Avez-vous un véhicule diesel de classe d'émission 3 ou inférieure?

Alors vous ne pouvez pas circuler dans la zone à faibles émissions. Parfois, des exceptions peuvent s'appliquer. Il se peut que vous ayez une exemption, ou que vous puissiez demander une exemption. Vous pouvez toujours conduire votre véhicule diesel dans la zone à faibles émissions. Regardez à l'étape 2, si vous pouvez avoir une exemption, ou à l'étape 3 si vous pouvez demander une exemption.

Etape 2: Exceptions à la zone de faibles émissions

La zone à faibles émissions pour les voitures diesel ne s'applique pas à tous les véhicules à fortes émissions. Certains véhicules sont automatiquement exemptés et autorisés à entrer dans la zone à faibles émissions. Aucune action n'est requise de votre part.

Les véhicules suivants sont exemptés:

  • les voitures diesel classiques qui ont 40 ans ou plus.
  • les vieux camping-car diesel dont les propriétaires vivent dans cette zone à faibles émissions de La Haye.
  • les véhicules pour personnes handicapées. Ces véhicules sont répertoriés dans le registre des plaques d'immatriculation avec le code SH.

Etape 3: Demandez une exemption

Si vous n'êtes pas exemptés, vous pouvez demander à l'être. Vous serez alors autorisé à conduire votre véhicule à émissions élevées dans la zone à faibles émissions.

Vous pouvez demander à être exempter auprès de la municipalité. Lorsque vous faites votre demande, vous devrez vous acquitter des frais de demande à la municipalité et cela, même si vous n'êtes pas exempté. Vous pouvez suivre l'évolution de votre demande sur l'application MijnDenHaag sous MijnZaken.

Il y a 4 types d'exemptions. Regardez ci-dessous si vous remplissez les conditions pour être exempté

    Exceptions à la zone de faibles émissions

    La zone à faibles émissions pour les voitures diesel ne s'applique pas à tous les véhicules à fortes émissions. Certains véhicules sont automatiquement exemptés et autorisés à entrer dans la zone à faibles émissions. Aucune action n'est requise de votre part.

    Les véhicules suivants sont exemptés:

    • les voitures diesel classiques qui ont 40 ans ou plus.
    • les vieux camping- car diesel dont les propriétaires vivent dans cette zone à faibles émissions de La Haye.
    • les véhicules pour personnes handicapées. Ces véhicules sont répertoriés dans le registre des plaques d'immatriculation avec le code SH.

    • Conduisez-vous parfois un véhicule de livraison dans une zone à faibles émissions ? Vous pouvez obtenir une exemption d'une journée et cela un maximum de 6 fois par an.

    • Les voitures qui ont été modifiées à une valeur de € 500 ou plus afin de transporter des personnes handicapées peuvent obtenir une exemption dans la zone à faibles émissions. Pour plus d'information et faire votre demande pour un permis, rendez-vous sur Ontheffing milieuzone voor aangepaste voertuigen aanvragen (en néerlandais).

    • Allez-vous remplacer votre vieille voiture diesel par un véhicule électrique ou hydrogène? Alors vous pouvez obtenir une exemption pour les zones à faibles émissions jusqu'à ce que votre véhicule soit livré. L'exemption est valide 1 an. Pour plus d'information et demander un permis, rendez-vous sur Ontheffing milieuzone aanvragen tijdens levertijd schoon voertuig (en néerlandais).

    • Votre véhicule diesel ou votre camion de livraison n'est pas autorisé à rentrer dans la zone à faibles émissions? Et vous ne pouvez pas obtenir un laissez-passer de 24h ou une autre exemption ? Regardez si vous pouvez demander une Ontheffing bij uitzonderlijke situaties (hardheidsclausule) (en néerlandais).

      Reconnaître la zone à faibles émissions

      La zone à faibles émissions est indiquée par des panneaux de signalisation. Il y a des panneaux d'avertissements qui se situent à l'entrée de la zone de faibles émissions. Vous pouvez passer par un itinéraire différent. Regardez les panneaux sur www.milieuzones.nl.

      Prime à la casse

      Avez-vous un vieux véhicule diesel? Ramenez-le à la casse et recevez une prime à la casse de € 1,000. Vous pouvez utiliser cette prime pour acheter un véhicule moins polluant tel qu'un vélo, un vélo électrique ou un cyclomoteur, utiliser les transports en commun, le covoiturage ou les scooters électriques partagés.

      Autres options

      Vous n'êtes pas autorisé à conduire votre voiture diesel dans la zone à faibles émissions de La Haye, mais vous devez quand même être dans la région ? Vous pouvez choisir l'une des options suivantes :

      Les entreprises qui veulent faire une flotte de véhicule plus écologique ou rendre leur logistique plus compétente, rendez-vous sur Bereikbaar Haaglanden en Rijnland.

      Bon à savoir

      Plus d'information sur l'achat:

      Questions fréquentes

      • La Haye obtiendra une zone à émission 0 pour la logistique urbaine au 1er janvier 2025. La zone à émission 0 pour la livraison de marchandises en ville ne sera pas introduite en une seule étape. Regardez ce que signifie cette période de transition sur la page de la zone d'émission 0 (en néerlandais).

      • La zone d'émissions 0 fait partie du 'Uitvoeringsagenda Stadslogistiek' (programme de mise en œuvre de la logistique urbaine) signé par le gouvernement néerlandais et plusieurs municipalités. Cet agenda ne couvre que l'utilisation de camions et de camionnettes de livraison pour la logistique urbaine. Pour plus d'informations, consultez le uitvoeringsagenda logistiek sur le site du gouvernement néerlandais.

      • Oui cela est possible tant que cela se déroule dans la même journée avant minuit. Veuillez noter que l'exemption d'une journée est valable pour les véhicules de livraison. Les propriétaires de voitures diesel ne peuvent pas disposer cette exemption journalière.

      • Malheureusement non, vous pouvez seulement avoir une permission si votre véhicule est enregistré dans la base de données des véhicules qui sont accessibles à une chaise roulante. Cela est ensuite mentionné sur le certificat d'immatriculation du véhicule. Le propriétaire enregistré du véhicule n'a rien d'autre à faire.

        Une exception à la règle concerne les voitures qui ont été adaptés à une valeur de € 500 ou plus pour pouvoir transporter les personnes handicapées. Le propriétaire du véhicule enregistré doit faire la demande pour être exempté auprès de la municipalité.

      • Aucune donnée ne peut être partagée sur les véhicules ayant une immatriculation CD, GN ou BN. Il y a 2 autres façons de regarder si ces véhicules sont admis dans la zone à faibles émissions:

        1. Contrôler les émissions standards de votre véhicule sur le certificat de la plaque d'immatriculation. Si les émissions sont de catégories 4 ou supérieures, vous pouvez conduire dans les zones à faibles émissions.
        2. Regardez les tables des émission standards sur le site web www.milieuzones.nl. Trouvez la norme pour votre véhicule. Si la catégorie d'émissions est de 4 ou supérieure, vous pouvez conduire dans la zone à faibles émissions.

      Maintien de l'ordre

      La zone à faible émissions est basée sur la loi de circulation routière (Wegenverkeersweet). La municipalité utilise des caméras et des agents de circulation pour s'assurer que la loi est bien respectée. Si vous recevez une amende, elle sera donnée par le gouvernement (CJIB).

      Si vous n'êtes pas d'accord avec cette amende vous pouvez la contester auprès du CJIB. Tout sera indiqué dans la lettre que vous recevrez.

      Vous pouvez demander la photo qui prouve que vous êtes en violation de la loi auprès de la municipalité. Envoyez un courriel à ANPRfoto@denhaag.nl. Ce courriel doit inclure:

      • le numéro d'immatriculation du véhicule qui figure sur l'amende
      • la date de la contravention
      • l'adresse e-mail que la municipalité doit utiliser pour vous envoyer la photo.

      Voir aussi

      Publié: 10 novembre 2021Dernière mise à jour: 26 janvier 2022